Mentions Légales
Dernière mise à jour : avril 2026
1. Éditeur du site
Le site OpenChantierkr.fr est édité par :
OpenChantierkr SAS (en cours d'immatriculation)
France
Contact : contact@OpenChantierkr.fr
Directeur de la publication : le représentant légal de la société
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
https://vercel.com
Base de données hébergée par Neon (UE — Francfort, Allemagne)
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels) est la propriété exclusive de OpenChantierkr SAS ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée de tout ou partie du site est interdite.
4. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, accessible depuis le pied de page du site.
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données.
5. Cookies
Le site utilise uniquement des cookies techniques nécessaires au bon fonctionnement du Service. Aucun cookie publicitaire ou de tracking n'est déposé.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.